56 milliards, un record : la justice américaine rétablit le plan de rémunération d’Elon Musk

56 milliards de dollars. Le chiffre donne le vertige et résume à lui seul l’ampleur du verdict rendu vendredi par la Cour suprême du Delaware. Après des mois de bataille judiciaire, la plus haute juridiction de cet État américain a rétabli le plan de rémunération pluriannuel d’Elon Musk à la tête de Tesla, annulé en première instance début 2024.

Dans une décision d’une cinquantaine de pages rendue publique, les juges sont revenus sur le jugement prononcé le 31 janvier 2024 par la juge Kathaleen McCormick. Celle-ci avait invalidé le plan adopté en 2018 par les actionnaires du constructeur automobile, estimant que ces derniers avaient voté sur la base d’informations jugées trompeuses, notamment concernant l’indépendance du conseil d’administration et du comité de rémunération, composé en partie de proches de longue date du milliardaire.

Le dispositif contesté prévoyait l’attribution progressive d’actions Tesla à Elon Musk, conditionnée à l’atteinte d’objectifs financiers et opérationnels sur une période de dix ans. À son adoption, ce plan était évalué à 56 milliards de dollars, ce qui en faisait le plus important jamais accordé à un dirigeant d’entreprise.

À l’origine de la procédure, l’actionnaire Richard Tornetta accusait Elon Musk, Tesla et certains administrateurs d’avoir validé un mécanisme de rémunération disproportionné. Après la décision de la Cour suprême, ses avocats ont indiqué qu’ils examinaient les suites possibles à donner à ce dossier.

Ce contentieux a profondément marqué la gouvernance du groupe. Après la première annulation du plan, Elon Musk avait publiquement remis en cause l’environnement juridique du Delaware. En juin 2024, il avait soumis aux actionnaires deux résolutions majeures : le transfert du siège de Tesla vers le Texas et une nouvelle approbation de son plan de rémunération. Les deux propositions avaient été largement validées.

Malgré ce soutien des actionnaires, la justice du Delaware avait une seconde fois invalidé le plan en décembre 2024, poussant Tesla à saisir la Cour suprême de l’État. Entre-temps, le constructeur avait accordé à son dirigeant 96 millions d’actions supplémentaires via un avenant, pour une valeur estimée à près de 29 milliards de dollars.

Parallèlement, le conseil d’administration a élaboré un nouveau plan de rémunération pour la décennie à venir. Approuvé le 6 novembre par les actionnaires, il repose sur douze tranches indexées sur des objectifs de performance particulièrement élevés et pourrait, à terme, rapporter jusqu’à 1 000 milliards de dollars à Elon Musk.

En rétablissant le plan initial, la Cour suprême du Delaware referme — au moins provisoirement — l’un des dossiers les plus emblématiques des débats contemporains sur la rémunération des grands patrons et la gouvernance des entreprises technologiques.

Oura KANTE

Malikunafoni

Le Figaro